Archives de Droit & Justice - BLE Lorraine

Droit Local du Vendredi Saint en Moselle

Bernard ZAHRA — Thu, 02 Apr 2026 21:49:15 +0000

Le Droit Local du repos dominical et des jours fériés est issu du Code Local des professions, lequel résulte d’une loi d’Empire du 26 juillet […]

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Ne pas détricoter le modèle social local en touchant aux deux jours fériés de Moselle

Bernard ZAHRA — Tue, 26 Aug 2025 09:17:02 +0000

La question de François Bayrou sur les jours fériés de Moselle et d’Alsace est une question sensible, plus complexe que la simple suppression éventuelle du […]

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Violence populaire à Vandières au XVIème siècle

Manuel BAZAILLE — Sat, 06 Jul 2024 14:08:33 +0000

L’an 1554, Mangin Courcol, receveur et gruyer de la Prévôté de Prény, inscrivait vingt-trois cas d’amendes perçues sur des habitants domiciliés dans des villages relevant […]

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Le statut scolaire en Alsace et en Moselle

Bernard ZAHRA — Wed, 08 May 2024 11:40:10 +0000

Le Droit Local alsacien et mosellan est un héritage de l’histoire. En 1870, la Prusse gagna en quelques semaines la guerre contre la France. Les préliminaires […]

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Gardes champêtres et police rurale en Moselle

Thomas RIBOULET — Thu, 28 Apr 2022 18:13:24 +0000

Alors qu’ils étaient encore plus de 20 000 en 1958 dans l’ensemble de l’Hexagone, les gardes champêtres ne sont désormais plus que 600, dont une […]

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Démesure de la surveillance policière et judiciaire à Bure

Rédaction BLE Lorraine — Sun, 16 Jan 2022 10:43:14 +0000

Depuis 1998 et la décision de l’Etat français de sélectionner le seul site de Bure pour enfouir pendant des centaines de milliers d’années les déchets […]

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Droit Local et religions en Moselle

Bernard ZAHRA — Sat, 25 Sep 2021 12:01:47 +0000

Depuis le début de l’année, l’actualité se fait l’écho de nombreuses interrogations sur la place des religions dans notre société : projet de loi confortant […]

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Le tableau Le port de La Rochelle de retour à Nancy

Thomas RIBOULET — Wed, 24 Feb 2021 22:20:34 +0000

Alors qu’elle avait été dérobée le 24 mai 2018 au Musée des Beaux-arts de Nancy, la toile du peintre paysagiste français Paul Signac intitulée Le […]

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La réglementation de la sonnerie des cloches en Moselle

Rédaction BLE Lorraine — Mon, 18 May 2020 20:08:03 +0000

Le Droit Local distingue deux cas en matière de réglementation de la sonnerie des cloches en Moselle. Premièrement, la réglementation de la sonnerie religieuse des […]

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Maintien du salaire de Droit Local face au Covid-19 en Moselle

Bernard ZAHRA — Thu, 23 Apr 2020 16:50:22 +0000

Depuis le début du confinement, le gouvernement facilite les arrêts de travail pour les assurés exposés au Covid-19 : en supprimant pour une durée maximale […]

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